Le blasphème, un « pêché juridique » ?

Toute personne s’individualise par un nom et un prénom comme symbole de démarcation et de distinction sociale. Chaque personne a droit au respect de son nom. Qu’en est-il alors du nom qui transcende tous les autres noms, le nom de Dieu. Les chrétiens le sanctifient, les musulmans l’implorent, les juifs interdisent son prononcé tellement sacré est-il.

Comme le droit est manifestement influencé par la religion, une sanction pénale se prononce à l’égard de celui qui fait un usage outrageux de ce nom. Il s’agit d’un délit pénal au Liban voire « un pêché juridique » (Etat dont la constitution fait une référence remarquable au Très-Haut, faisant du Liban un Etat croyant). Certains Etats européens répriment toujours le blasphème, d’autres ne le font plus comme la France emportée par la laïcité et la séparation radicale de l’Eglise et de l’Etat, ce dernier s’avérant neutre quant au fait religieux. Certains États prononcent des sanctions qui peuvent aller jusqu’à la peine de mort –malheureusement- dans un monde qui milite inlassablement pour le pacifisme. Bref, le blasphème reste dans plusieurs Etats sanctionné autant juridiquement que moralement.

Le blasphème est à contenu diversifié et à géométrie variable : on porte atteinte à Dieu, aux dogmes des institutions religieuses par des caricatures, des dessins, des discours… dans lesquels l’humour scabreux, la dégradation acerbe, la critique virulente s’érigent en tabous sociaux, secouant l’esprit des fidèles. L’art n’est plus une fin en soi, il est doté d’un degré d’excitabilité. L’art est engagé. Derrière tout « chef- d’œuvre », même le plus minime, se cache un cri, une prise de position, parfois une émancipation timide, une irritation envers l’ordre des choses. Un auteur nourri de Marx, de Nietzche ou de Feuerbach divulgue ses pensées athées et blasphématoires, un caricaturiste déchainé par le poids des institutions religieuses et morales, ne critiquent pas pour autant Dieu que ces « représentants sur Terre » qui font tout sauf représenter le Bien sur Terre.

A l’égard de ces actes – aujourd’hui le blasphème étant surtout artistique- deux ripostes ont lieu, deux réactions surgissent, deux façons de voir les choses se dessinent.

D’abord, certaines personnes considèrent que le blasphème ne doit pas exister (comme en droit français), aucune personne ne doit être sanctionnée quand elle exprime un avis personnel même attentatoire au cœur d’un dogme religieux, spirituel ou moral. Ensuite, certaines personnes sont en faveur du maintien du caractère infractionnel du blasphème prévalant le maintien autant d’un ordre public qu’un ordre spirituel et religieux.

Quand le droit positif ne sanctionne pas le blasphème, la liberté d’expression est glorieuse. Les partisans de cette thèse sont alimentés de la philosophie des lumières. La liberté d’expression est absolue, le pluralisme d’opinion étant « très cher » pour le conseil constitutionnel français selon l’expression de Charles- Edouard Sénac dans son intervention au colloque de « la liberté d’expression et de ses juges » organisé par le centre d’études des droits du monde arabe de l’USJ . Limiter la liberté serait dénuer la liberté de son sens. Sanctionner le blasphème, c’est remonter au Moyen-Age et à l’ancien régime où l’ « État » voulant affirmer son pouvoir sanctionnait les « libérés » pour éviter le risque de « libération

massive » et de non-conformité au pouvoir politique qui utilisait le fait religieux comme égide rigide. Aujourd’hui le système politico juridique est la laïcité – parfois intolérante au fait religieux (affaire de la crèche de Noël et les nouvelles perspectives du juge administratif français) – qui veut l’épanouissement total du sujet et de ses libertés.

Un aménagement à ceci peut être apporté. Le blasphème reste étranger au droit pénal, ses répercussions pas du tout ! Cet aménagement, parfois critique, est une solution modérée essayant d’établir un équilibre entre les deux concepts en dilemme à jamais : ordre public et libertés individuelles. Le juge est un peu moralisateur (bien que le juge n’est pas juge de la morale), pour lui, la morale est tout ce qui reste quand le droit a tout perdu. En quoi consiste cet aménagement ? L’œuvre d’art peut inciter à la violence, à la haine raciale. Elle peut être aussi diffamatoire. On la sanctionne alors selon l’angle de ces infractions pénales sans pour autant parler de blasphème. C’est une situation gagnant-gagnant…

Quand le droit positif opte pour la sanction du blasphème, il réclame le triomphe de l’ordre public et du sentiment religieux. Certains propos et œuvres d’art blessent les gens et provoquent un trouble à l’ordre public (insurrections, manifestations…). Certains considèrent que cela peut inciter à la haine. Certains croyants se sentent visés. Le juge doit alors faire un véritable compromis entre la liberté d’expression d’une part et l’ordre public ainsi que les droits des tiers d’autre part.

Dieu, pour un croyant, n’a pas besoin d’une règle juridique qui lui assure une protection. Les partisans de cette thèse posent la question suivante : Le croyant n’a-t- il pas droit à une protection, à un respect non pas pour sa divinité mais pour lui-même? Une personne qui croit en un transcendant transcendé n’a-t-elle pas droit à la préservation de son idéal comme on -le droit positif- lui garantit la préservation et l’intégrité de ses biens, de ses enfants, de son patrimoine et de lui-même? Combien de personnes vénèrent-elles leur Bien Suprême plus que n’importe quel autre bien alors que le droit protège le deuxième sans le premier? Certains pensent aussi que la sanction du blasphème protège les croyants qui ont bâti toute leur vie sur des idéaux religieux et spirituels, la dégradation de cet idéal – leur procurant le salut interne- les blesserait grièvement. Or, le droit vient dompter l’arbitraire et protéger les personnes faibles au sein de la collectivité.

Un autre argument, non pas du monde des idées cette fois mais d’un monde beaucoup plus concret, celui de la société : certains propos et œuvres d’art blessent les gens et provoquent un trouble à l’ordre public (insurrections, manifestations à l’image de celles qui se font dans les Etats de la Charia à chaque fois qu’une atteinte est faite à Dieu ou au prophète Mahomet …). Certains considèrent que cela peut inciter à la haine. Certains croyants se sentent visés. La protection de l’ordre public est l’objectif de tous. Le législateur se sent concerné de prime abord. La police administrative se déploie pour cela aussi. Quant à la justice, tant le juge administratif que le juge judiciaire (a priori par le juge des référés et a posteriori par les juges judiciaire et administratif) ,dans un pays comme le nôtre, affichent clairement leurs attentions à son égard.

La sanction est donc pour eux la bienvenue. Sauf que toute sanction doit être proportionnelle et adaptée à l’acte. Elle doit être nécessaire et utile. Rappelons ici que la limitation de la liberté n’est qu’une exception au principe de liberté. (Citation  du président Jad Maalouf, juge des référés de Beyrouth lors de son intervention au colloque susvisé).

La justice ne va donc pas sanctionner comme l’aurait fait un terroriste (attentats de Charlie Hebdo) ou un régime autoritaire infligeant de lourdes peines, notamment la peine de mort. Les partisans de cette thèse pensent que quand cet ordre public est protégé, les libertés s’épanouissent. Pour eux, la société sera « bonne » moralement, la morale ici n’étant pas uniquement religieuse mais humaine.

Le blasphème a toujours été d’actualité et le restera (affaire de la Cène, événements de Charlie Hebdo…), le débat persistera. Le trancher sera difficile, apaiser ses tensions est obligatoire.

 

 

                                                                                                Liwaa Tarabay

                                                                                                Troisième année de droit

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